Dans une formulation générale assez classique et communément admise aujourd'hui, on peut dire que l'organisation générale de la défense est directement régie par quatre principes fondamentaux. Elle est nationale, étatique, globale et permanente. Une défense nationale Autrefois royale, la défense est nationale, et ceci notamment depuis que les officiers furent appelés à prêter serment de fidélité à la Nation, à la Loi et au Roi. Le principe d'une Défense Nationale est définitivement institué par la loi du 23 Septembre 1798 déclarant que "tout français est soldat et se doit à la défense de sa patrie", après que la Constitution du 24 juin 1793 ait exprimé la volonté d'exercer tous les citoyens au maniement des armes. Dans un régime démocratique, la défense étant l'un des attributs de la souveraineté, la force publique est qualifiée par le décret du 6 décembre 1790 comme "la réunion des forces de tous les citoyens". La défense réside donc bien conceptuellement dans la Nation, et la défense de l'État n'apparaît dès lors possible, qu'autant que celle-ci s'identifie à elle. Une défense étatique Ce principe régalien a encore été renforcé par la Révolution Française et si l'on a pu constater précédemment que la défense appartenait au peuple, elle est pourtant bien restée de la responsabilité de l'État. Cette règle a érigé les forces armées en service public de l'État et influence directement l'organisation du commandement des forces militaires. Ainsi, par crainte du militaire, le pouvoir de commander les armées n'appartiendra-t-il jamais, du moins depuis la Constitution du 24 juin 1793, à un Généralissime. De même, la Constitution du 22 août 1795 énonce comme une impossibilité qu'un militaire puisse commander seul les armées. Le pouvoir public doit donc toujours rester maître de l'emploi des forces armées, celles-ci devant être obéissantes et ne devant en aucun cas délibérer. Aujourd'hui cette règle ne figure plus dans aucun texte, si ce n'est dans un règlement de la Gendarmerie de 1906, mais elle reste encore néanmoins bien ancrée dans les mœurs. Une défense globale "la défense a pour objet d'assurer en tout temps, en toutes circonstances et contre toute forme d'agression, la sécurité et l'intégrité du territoire ainsi que la vie de la population... La défense est permanente, sans distinction entre temps de paix et temps de guerre... La défense est globale, elle doit s'exercer dans tous les domaines de l'activité du pays, à l'intérieur comme à l'extérieur, contre toutes les formes de menaces susceptibles de mettre en péril la survie de la Nation en tant qu'entité maîtresse de son destin..."Ainsi défini par l'article 1er de l'ordonnance du 7 janvier 1959, la défense se conçoit en terme de globalité, auquel toutes les ressources humaines et matérielles de la Nation doivent être associées. Globalité signifie que la défense doit être prise en ses trois formes solidaires qui sont : militaire, civile et économique. La défense est une notion globale qui dépasse le seul cadre militaire. L'avenir de notre pays dépend donc très largement de sa capacité à se développer et à innover. La défense concerne ainsi l'ensemble des citoyens et des Ministères et doit s'exercer dans tous les domaines de l'activité de l'État et contre toutes les formes d'agression. Les notions de temps de paix et de temps de guerre, réelles jusqu'en 1939-1945, s'estompent de nos jours pour être remplacées par la notion de crise, terme beaucoup plus approprié. La guerre n'existe plus, devenue hors la loi, et les menaces se multiplient, voire deviennent parfois à peine perceptibles. Survenant en temps de paix, la crise peut s'entendre comme étant un moment périlleux et difficile dans l'évolution normale des événements et trois catégories de menaces et de risques peuvent en être associé : les menaces et risques d'ordre militaire, d'ordre civil et d'ordre économique. Il appartient donc à la défense de s'adapter. Bien qu'apparue après la seconde guerre mondiale, ce principe de globalité puise sa source bien avant cette période, comme le rappelle fort justement une citation de VIOLLET-LE-DUC dans son mémoire sur le siège de Paris en 1861 : "la dernière guerre à démontré... qu'en dehors de ses armées, chargées... de sauvegarder l'intégrité de la Nation et son honneur, il y a des forces considérables qui, faute d'organisation, sont à peu près réduites à néant. Ce n'est donc pas la réorganisation qui est a tenter, mais l'organisation de tout ce dont dispose un pays comme la France, en vue d'une lutte... de toutes les forces productrices...". Vue ainsi, l'organisation de la défense ne concerne plus uniquement les spécialistes des armes, mais aussi l'ensemble de la Nation, c'est-à-dire toutes ses administrations, toutes ses forces vives, tous ces organes de production, tous ces secteurs d'activité... Ce qu'exprime parfaitement l'ordonnance du 7 janvier 1959 à laquelle, en la matière, il faut se référer. |